REQUALIFICATION

Foire aux questions - CTP Frigo

Quelle périodicité pour les systèmes frigorifiques fonctionnant avec d'autres fluides que l'ammoniac ?: Les périodicités de requalification périodique pour les systèmes frigorifiques fonctionnant avec d’autres fluides que l'ammoniac qui étaient de 10 ans dans le CTP 2014 restent à 10 ans puisque l’arrêté du 20 novembre 2020 reprend la périodicité de l’arrêté du 15 mars 2000 modifié, sauf dispositions spécifiques d’un CTP.
Ainsi, la RP d’un système au R-404A, dont l’échéance fixée par le CTP 2014 est mars 2021 devra être réalisée en mars 2021. A l’occasion de cette RP, un PI devra avoir été rédigé, déployé et approuvé par un OH et le système devra à partir de cette date être suivi selon le CTP 2020.

Quelle périodicité pour les systèmes frigorifiques fonctionnant à l'ammoniac ?: Les périodicités de requalification périodique pour les systèmes frigorifiques fonctionnant à l’ammoniac qui étaient de 5 ans dans le CTP 2014 passent à 6 ans (sans ré-épreuve hydraulique) puisqu’elles étaient définies par l’arrêté du 15 mars 2000 modifié qui a été abrogé et remplacé par l’arrêté du 20 novembre 2017 qui les fixe désormais à 6 ans.
Ainsi, la RP d’un système à l’ammoniac, dont l’échéance fixée par le CTP 2014 est mars 2021 peut donc être réalisée en mars 2022. A l’occasion de cette RP, un PI devra avoir été rédigé, déployé et approuvé par un OH et le système devra à partir de cette date être suivi selon le CTP 2020.

Les SIR DT32 (avec RP max à 10 ans), peuvent-ils réaliser la RP des systèmes frigorifiques à 12 ans ?: Oui à condition d'appliquer le CTP dans son intégralité.

Existera t-il un proforma pour le certificat de pose d'une soupape ?: Rien n'est prévu pour l'instant.
Renseigner le registre avec la date de remplacement et les repères des soupapes remplacées vaut certificat.

Lors de la requalification, un OH peut-il refuser de statuer par manque de preuves de suivi des modes de dégradations définis dans l'annexe II ?: Oui, l'OH peut refuser la requalification :
- par manque de preuves de suivi des modes de dégradation (ex. IP non réalisée)
- pour cause de non-levée d'une non-conformité (ex. absence de mise en place de mesure corrective demandée lors de l'IP).