Foire aux questions - CTP Frigo

PLAN D'INSPECTION

Pour les équipemens "têtes de cheval" il n'y a pas de catégories II, III ou IV" qui s'appliquent? De même la DMS ne s'applique pas aux équipements têtes de cheval? Est-il possible de rajouter "SO" par exemple dans l'exemple du PI ?
- effectivement, il n'existe pas de Catégorie II, III ou IV pour les équipements "tête de cheval". La personne qui rédige le PI est libre de rajouter des cases à cocher "SO" dans son formulaire ou est libre de ne cocher aucune des cases du formulaire type du CTP pour les équipements "Tête de Cheval".

- la DMS s'applique à tous les équipements mis en service après le 22 juillet 2000 (3 mois après la publication au JO de l'AM du 15 mars 2000). une réponse SO n'est pas envisageable pour la DMS.
Est-il possible d'avoir un PI commun pour des équipements de même modèle fonctionnant dans des conditions identiques?
Non. Chaque système doit disposer de son propre PI même si l'analyse des systèmes peut être identique.
Faut-il joindre les modes de dégradations de l’annexe II de ce CTP au PI ?
Non, le tableau des modes de dégradation de l'Annexe II n'est pas à reproduire dans le PI. Il sert d'aide à la rédaction de ce PI.
En revanche le PI renvoyant au CTP, l'exploitant doit donc disposer du CTP.
Les paragraphes 3 et 4 du PI proposé en annexe I de ce CTP peuvent-ils rester vides ?
Oui. Pour éviter tout malentendu, il est possible de préciser "sans objet" le cas échéant.
Cette réponse vaut pour les paragraphes 3, 4 et 6 du tableau.
Dès lors que la notice d'instruction est respectée, est-il possible de reproduire le même PI pour ce même type de système frigorifique ?
Non. Chaque système doit disposer de son propre PI même si l'analyse des systèmes peut être identique.
A quelle date doit être rédigé un PI ?
- Pour un système en service suivi selon le CTP 2014 : avant la prochaine échéance règlementaire du CTP 2014 (IP ou RP) intervenant après le 01/01/21.
- Pour un système neuf suivi selon le CTP 2020 : avant la VI (pour rappel la VI est réalisée avant la date de mise en service)0
- Pour un système en service non suivi selon le CTP 2014 : attente de la procédure AQUAP en cours de rédaction.
Contrôle visuel de la non obturation de l’échappement : Est-ce que le collecteur de décharge des soupapes au R-717 peut être considéré comme tel ?
Le collecteur de rejet des soupapes fait partie des éléments à contrôler lors du contrôle visuel de l'obturation de l'échappement (cf. §A.2.2.3).