Sécurité

Parution au JO : AM 2 09 2014 interdiction maintien en service de récipients à pression € - 16/10/2014

Paru au JO du 16 octobre, cet arrêté impose un contrôle exceptionnel de certains récipients à pression, en fonction de leurs caractéristiques listées à l'article 1er, allant jusqu'à l'interdiction de maintien en service.

Prenez date : Réunion d'information sur le nouveau CTP - 25/09/2014

Comme annoncé cet été (voir nos infos du 7 août), un nouveau CTP, spécifique aux équipements sous pression utilisés dans les systèmes frigorifiques a été validé par le BSEI (Bureau de la sécurité des équipements industriels). Une note précisant l'articulation entre les CTP précédents et le nouveau...

Parution au BO Ecologie : CTP Frigorifique du 07 juillet 2014 - 07/08/2014

La décision BSEI n° 14-078 du 7 juillet 2014 est parue au Bulletin Officiel du Ministère de l'Ecologie du 27 juillet. Elle reconnaît le nouveau Cahier Technique Professionnel relatif aux équipements sous pression utilisés dans les installations frigorifiques. Rappelons que ce nouveau cahier...

Guide pratique Santé et Sécurité au travail € - 14/08/2013

Elaboré par l'AFNOR et la CARSAT Aquitaine, ce guide pratique à l'usage des PME recense les bonnes pratiques de management de la santé et de la sécurité au travail, notamment au travers de retours d'expériences d'une douzaine de grandes entreprises françaises. 4 chapitres : évaluer - comprendre -...

Cahiers techniques professionnels 1, 2 et 3 - 06/04/2010

Un groupe de travail constitué d'utilisateurs d'appareils et équipements sous pression et piloté par l'USNEF s'est réuni durant plusieurs années afin d'élaborer trois cahiers techniques professionnels : - le CTP 1 du 8 mars 2004 - le CTP 2 du 26 février 2009 - le CTP 3 du 12 mars 2010 La note...

Parution au JO : réglementation appareils de levage € - 23/08/2005

L'arrêté du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance des appareils de levage oblige les détenteurs de ces appareils à détenir un carnet de maintenance comportant des informations à jour sur toutes les opérations d'entretien, de réparation, etc .. effectuées. L'arrêté du 1er mars 2004 détermine...
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