Réunions Commission Technique & Exploitation

ComEx USNEF du 21 octobre 2014 €

Les adhérents sont invités à participer à la prochaine commission d'exploitation qui aura lieu à l'USNEF mardi 21 octobre 2014 de 9.30 à 13 h, suivie d'un déjeuner. Ci-dessous l'ordre du jour de cette réunion.

Erratum Compte rendu ComEx USNEF du 18 mars €

Deux erreurs se sont glissées dans le PV de la ComEx du 18/03 : Dans le PV diffusé cette semaine, il convient de lire : - au paragraphe 3.1.1 "les seuils de la déclaration au titre de la rubrique 1511 sont de 5 000 à 50 000 m3 (et non 5 à 50 000 m3)" - au paragraphe 3.3 "la date d'entrée en vigueur...

CR ComEx du 22 octobre 2013 €

Téléchargez ci-dessous le compte rendu de la commission exploitation du 22 octobre 2013.

CR ComEx du 11 octobre 2012 €

A télécharger ci-dessous le compte rendu de la commission exploitation du 11 octobre 2012.

CR ComEx du 20 mars 2012 €

A télécharger ci-dessous le compte rendu de la commission exploitation du 20 mars 2012.

CR ComEx du 18 octobre 2011 €

A télécharger ci-dessous le compte rendu de la commission exploitation du 18 octobre 2011.

CR ComEx du 22 mars 2011 €

A télécharger ci-dessous le compte rendu de la commission exploitation du 22 mars 2011.
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