Réunions Commission Technique & Exploitation
ComEx USNEF du 21 octobre 2014
Les adhérents sont invités à participer à la prochaine commission d'exploitation qui aura lieu à l'USNEF mardi 21 octobre 2014 de 9.30 à 13 h, suivie d'un déjeuner. Ci-dessous l'ordre du jour de cette réunion.
Erratum Compte rendu ComEx USNEF du 18 mars
Deux erreurs se sont glissées dans le PV de la ComEx du 18/03 : Dans le PV diffusé cette semaine, il convient de lire : - au paragraphe 3.1.1 "les seuils de la déclaration au titre de la rubrique 1511 sont de 5 000 à 50 000 m3 (et non 5 à 50 000 m3)" - au paragraphe 3.3 "la date d'entrée en vigueur...
CR ComEx du 22 octobre 2013
Téléchargez ci-dessous le compte rendu de la commission exploitation du 22 octobre 2013.
CR ComEx du 11 octobre 2012
A télécharger ci-dessous le compte rendu de la commission exploitation du 11 octobre 2012.
CR ComEx du 20 mars 2012
A télécharger ci-dessous le compte rendu de la commission exploitation du 20 mars 2012.
CR ComEx du 18 octobre 2011
A télécharger ci-dessous le compte rendu de la commission exploitation du 18 octobre 2011.
CR ComEx du 22 mars 2011
A télécharger ci-dessous le compte rendu de la commission exploitation du 22 mars 2011.